✉️ Livraison en 24/48h offerte à partir de 50€ d'achat ✉️

Mentions légales

Mentions légales
En vigueur au 29/07/2020
 
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.arboressence.co les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.arboressence.co par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».


ARTICLE 1 : L’éditeur
L'édition du site www.arboressence.co est assurée par la Société M.O.D.E au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 834 469 124 dont le siège social est situé au 47 rue Marcel Dassault 92514 Boulogne-Billancourt,, adresse e-mail : hello@arboressence.co
N° de TVA intracommunautaire : FR53834469124
La Directrice de publication est Ilana Levy 


ARTICLE 2 : L’hébergeur
L'hébergeur du site www.arboressence.co est la Société Shopify, dont le siège social est situé au 150 rue Elgin Suite 800 Ottawa, Ontario K2P 1L4 Canada , avec le numéro de téléphone : 1-613-241-2828.


ARTICLE 3 : Accès au site
M.O.D.E s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, M.O.D.E ne peut garantir avec exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, M.O.D.E décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bugs ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommages résultants d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences y compris les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données, ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.


ARTICLE 4 : Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.


ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
 
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.arboressence.co, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site www.arboressence.co accessible à la rubrique« CGU » 
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de M.O.D.E , celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Les produits cités sur le site sont la propriété intellectuelle de M.O.D.E.

M.O.D.E informe les visiteurs du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Les présentes mentions sont régies par le Droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.

You are currently shopping in International

Select Location